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	<description>proposer des changements politique au service de l'environnement innover pour construire une fiscalit&#233; &#233;cologique
r&#233;fl&#233;chir &#224; des politiques &#233;cologiques</description>
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		<title>Quelle fiscalit&#233; verte dans la perspective de 2012 ?</title>
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<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique19">l'&#233;conomie verte de demain</category>


		<description>La taxe carbone a &#233;t&#233; con&#231;ue et d&#233;fendue dans le contexte de l'&#233;lection pr&#233;sidentielle de 2007. Apr&#233;s son &#233;chec, dans la tourmente &#233;conomique actuelle, il est temps maintenant d'envisager d'autres mani&#232;res de concevoir une fiscalit&#233; environnementale efficace et utile. &lt;br /&gt;Six mois apr&#232;s l'abandon de la taxe carbone par le gouvernement fran&#231;ais, il para&#238;t judicieux de s'interroger &#224; nouveau sur la question importante de la fiscalit&#233; environnementale. &lt;br /&gt;L'abandon de cette &quot;contribution climat &#233;nergie&quot; s'explique (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique19" rel="directory"&gt;l'&#233;conomie verte de demain&lt;/a&gt;


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 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;La taxe carbone a &#233;t&#233; con&#231;ue et d&#233;fendue dans le contexte de l'&#233;lection pr&#233;sidentielle de 2007. Apr&#233;s son &#233;chec, dans la tourmente &#233;conomique actuelle, il est temps maintenant d'envisager d'autres mani&#232;res de concevoir une fiscalit&#233; environnementale efficace et utile.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Six mois apr&#232;s l'abandon de la taxe carbone par le gouvernement fran&#231;ais, il para&#238;t judicieux de s'interroger &#224; nouveau sur la question importante de la fiscalit&#233; environnementale.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;L'abandon de cette &quot;contribution climat &#233;nergie&quot; s'explique essentiellement par son impopularit&#233; grandissante. Or, dans nos soci&#233;t&#233;s d&#233;mocratiques, l'acceptation d'une r&#233;forme par l'opinion est un pr&#233;alable n&#233;cessaire. Notre taxe carbone avait un autre inconv&#233;nient : le flou autour de l'utilisation qui pouvait &#234;tre faite de cette manne fiscale. R&#233;sorber les d&#233;ficits publics, r&#233;duire les charges des entreprises, redistribuer sous forme de ch&#232;que vert, son usage n'&#233;tait pas clairement compris par une opinion publique prompt alors &#224; craindre le &quot;coup fourr&#233;&quot;. Enfin, dans un contexte de crise &#233;conomique, cette taxation verte &#233;tait per&#231;ue souvent comme un frein &#224; la croissance, qui allait r&#233;duire la comp&#233;titivit&#233; de nos entreprises.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Est-il-possible, alors, avec le recul et la s&#233;r&#233;nit&#233; retrouv&#233;e, d'envisager une autre fa&#231;on de concevoir la fiscalit&#233; environnementale ? Ne faut-il pas &quot;rebattre les cartes&quot; pour envisager et imaginer une autre fa&#231;on de &quot;faire&quot;, diff&#233;rente de la taxe carbone ? Celle-ci a, en effet, &#233;t&#233; con&#231;ue par ses promoteurs comme une r&#233;forme &#224; mettre en place apr&#232;s les &#233;lections pr&#233;sidentielles de 2007. Or, depuis, la crise &#233;conomique et financi&#232;re a chang&#233; la donne. Il faut envisager aujourd'hui une taxation verte qui r&#233;ponde aux enjeux politiques, environnementaux et &#233;conomiques de 2012, c'est &#224; dire qui soit, clairement, un outil anti-crise, un outil de relance.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Pour r&#233;pondre &#224; ces questions, je propose de nous concentrer sur un secteur &#233;conomique particulier, consid&#233;r&#233; comme n&#233;vralgique, celui de l'immobilier neuf. Dans cette activit&#233;, les pr&#233;occupations environnementales sont pr&#233;sentes essentiellement sous la forme des R&#233;glementations Thermiques (RT2005 puis RT2012) qui s'appliquent &#224; tous les b&#226;timents nouvellement construits. Elles constituent donc la &quot;voiture balai&quot; du syst&#232;me, le minimum exig&#233;, dans une logique d'am&#233;lioration progressive qui permette &#224; toutes les entreprises d'avancer dans la bonne direction.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ce syst&#232;me, a cependant ses faiblesses. D'abord, si il pr&#233;serve les entreprises les moins actives dans la construction environnementale, en leur laissant le temps de s'adapter, il ne favorise gu&#232;re celles qui font le choix d'une politique volontariste dans ce domaine, sauf sous la forme de labels faiblement valorisant (BBC, b&#226;timent basse consommation, HPE, haute performance &#233;nerg&#233;tique). En somme, le syst&#232;me dispose d'une &quot;voiture-balai&quot; mais non d'un peloton de t&#234;te.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;D'autre part, ces choix (labels et RT) ne concernent que les constructeurs et non les acheteurs, qui ne voient gu&#232;re l'int&#233;r&#234;t d'avoir un logement vert, sauf &#224; avoir des convictions environnementales fortes. De plus, le syst&#232;me mis en place concerne la situation thermique des b&#226;timents construits. Il oublie, pour l'instant, la qualit&#233; des mat&#233;riaux utilis&#233;s, et particuli&#232;rement la quantit&#233; de CO2 d&#233;gag&#233;.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Est-il possible alors de concevoir une m&#233;thode fiscale qui corrige les inconv&#233;nients du syst&#232;me actuel, qui soit aussi un outil de relance &#233;conomique, valorisant nos entreprises ? Un outil qui prolonge la politique existante en lui donnant un coup d'acc&#233;l&#233;rateur environnemental ?&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Je propose ainsi la mise en place d'une &quot;contribution incitative Logements neufs&quot;, con&#231;ue pour r&#233;pondre &#224; ces questions. Cette contribution s'articulera autour de la notion d'habitat passif, qui d&#233;signe les b&#226;timents dont la consommation &#233;nerg&#233;tique au m&#178; est enti&#232;rement compens&#233;e par les apports solaires ou &#233;oliens ou par les calories &#233;mises par les apports internes (mat&#233;riel &#233;lectrique et habitants). Dans le d&#233;bat sur les seuils et les labels, cette notion, d'origine allemande, &#224; l'avantage de la clart&#233; et d'une v&#233;ritable exigence : on s'est donn&#233; les moyens de ne plus consommer d'&#233;nergies &#224; la fois par l'isolation passive, et aussi par la production active d'&#233;nergie compensatrice (&#233;olien et solaire). Elle constituera donc le peloton de t&#234;te, celui qui tirera le syst&#232;me par le haut.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Comment fonctionne cette contribution ? Elle est pay&#233;e par les acheteurs de logement neuf, qui sont donc directement concern&#233;s, aupr&#232;s des constructeurs, ceux-ci la reversant dans un fond particulier que l'on appellera ici le fond logement neuf.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Elle est faible, de l'ordre d'un euro par m&#232;tre carr&#233; de SHON pour l'habitat individuel, d'un demi-euro en habitat collectif. Mais elle augmentera de la m&#234;me somme chaque ann&#233;e (elle sera donc, pour une maison, de 3 euros le m2, la troisi&#232;me ann&#233;e de la mise en place de la contribution logement neuf).&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ces contributions sont vers&#233;es dans un fond logement. L'argent r&#233;colt&#233;e est redistribu&#233;e enti&#232;rement l'ann&#233;e suivante aux acheteurs de logement neuf ayant choisis d'investir dans des logements en habitat passif.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Quelles sont les cons&#233;quences de cette politique fiscale ? J'en vois essentiellement deux. D'abord, cela va tirer le secteur &#233;conomique de la construction vers le haut, valorisant les entreprises, les technologies et les acheteurs les plus audacieux du point de vue environnementale. Ensuite, elle a l'avantage de clarifier l'utilisation de la &quot;r&#233;colte fiscale verte&quot; , dont on pourra identifier avec certitude &#224; la fois les contributeurs et les b&#233;n&#233;ficiaires.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ce syst&#232;me a aussi l'avantage de poss&#233;der des m&#233;canismes de r&#233;gulation. Par exemple, le ch&#232;que, distribu&#233; aux acheteurs d'habitat passif neuf, pourra varier, selon les ann&#233;es, en fonction de la demande de ce type de logements. On pourra aussi faire &#233;voluer les seuils d'exigence. Ainsi, il sera possible, d&#232;s que le l&#233;gislateur l'estimera utile, d'introduire aussi un crit&#232;re d'&#233;missions carbone dans le choix des mat&#233;riaux et des proc&#233;d&#233;s constructifs.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Nous venons de faire un zoom sur la construction neuve. Reprenons de la hauteur, et revenons &#224; la fiscalit&#233; environnementale dans son ensemble. Ce que nous venons de d&#233;crire ici pour le secteur du logement, ce m&#233;canisme de contribution incitative redistribu&#233;e aux acteurs les plus entreprenants du point de vue environnementale, peut &#234;tre appliqu&#233; et dupliqu&#233; dans d'autres secteurs, celui de l'automobile, des transports, de l'&#233;nergie par exemple.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Les enjeux de la deuxi&#232;me d&#233;cennie du si&#232;cle ne sont plus les m&#234;mes que ceux de la premi&#232;re d&#233;cennie. La prise de conscience est acquise, on recherche maintenant des moyens efficaces pour agir, dans un contexte de crise. Il faut relancer la machine &#233;conomique tout en valorisant les activit&#233;s &#233;cologiquement positives. Le m&#233;canisme des contributions incitatives peut r&#233;pondre &#224; cet enjeu. Finalement, il constitue une autre mani&#232;re de faire la taxe carbone, en la rapprochant des enjeux sp&#233;cifiques de chaque secteur &#233;conomique, en clarifiant son m&#233;canisme et son usage aupr&#232;s de tous les acteurs concern&#233;s. Cette m&#233;thode sera peut-&#234;tre alors per&#231;ue d'une mani&#232;re plus positive que son anc&#234;tre mort-n&#233; ?&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Pour en savoir plus :&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;a href=&quot;http://www.fiscalite-environnementale.net/article-trois-principes-de-base-pour-une-fiscalite-environnementale-efficace-55229237.html&quot; class=&quot;spip_out&quot;&gt;Trois principes de base pour une fiscalit&#233; environnementale efficace&lt;/a&gt;&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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		<title>Quelques &#233;l&#233;ments de r&#233;flexions sur les fiscalit&#233;s environnementales</title>
		<link>http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article33</link>
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		<description>Au mois de juin 2010, j'ai eu des &#233;changes &#233;crits avec l'&#233;conomiste Jacques Weber, &#224; propos de nos d&#233;saccords sur la fiscalit&#233; verte. Ci-dessous la totalit&#233; de nos &#233;changes autour de trois questions cl&#233;s. &lt;br /&gt;1-la fiscalit&#233; environnementale doit-elle avoir une dimension internationale ? &lt;br /&gt;Rodrigue Coutouly- Croire que la fiscalit&#233; environnementale doit avoir une dimension internationale, voir mondiale. Il propose par exemple, la cr&#233;ation d'une Organisation mondiale de l'environnement qui &quot;pourrait, par (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique17" rel="directory"&gt;3-fiscalit&#233; environnementale&lt;/a&gt;


		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Au mois de juin 2010, j'ai eu des &#233;changes &#233;crits avec l'&#233;conomiste Jacques Weber, &#224; propos de nos d&#233;saccords sur la fiscalit&#233; verte.
Ci-dessous la totalit&#233; de nos &#233;changes autour de trois questions cl&#233;s.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;1-la fiscalit&#233; environnementale doit-elle avoir une dimension internationale ?&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Rodrigue Coutouly&lt;/i&gt;-
Croire que la fiscalit&#233; environnementale doit avoir une dimension internationale, voir mondiale. Il propose par exemple, la cr&#233;ation d'une Organisation mondiale de l'environnement qui &quot;pourrait, par exemple, mettre en place une taxe sur l'&#233;nergie avec redistribution mondiale en raison inverse de la consommation&quot;. Si l'id&#233;e est s&#233;duisante, elle est malheureusement inapplicable. Dans le vaste jeu concurrenciel de la mondialisation, de nombreux pays auront beau jeu de refuser de la mettre en place, ruinant tout espoir de g&#233;n&#233;ralisation.
Il faut, au contraire, commencer localement, installer des taxations &#224; l'&#233;chelle de petites unit&#233;s politiques (commune, r&#233;gion), mais des contributions incitatives qui apporte une plus-value &#224; ces unit&#233;s, engendrant la multiplication de ces contributions.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Jacques Weber&lt;/i&gt; : &quot;Croire que la fiscalit&#233; environnementale doit avoir une dimension internationale, voir mondiale. Si l'id&#233;e est s&#233;duisante elle est inapplicable&quot;. Oui, &#224; r&#233;gulation inchang&#233;e. Ce n'est pas moi, mais Lula, Sarkozy et d'autres chefs d'Etat qui plaident pour la cr&#233;ation d'une Organisation Mondiale de l'Environnement, regroupant FAO, PNUD, PNUE, qui aurait pouvoir de mise en oeuvre des d&#233;cisions de ses membres, et exercerait un contr&#244;le de conformit&#233; environnementale sur l'ensemble des programmes des Nations Unies et sur les d&#233;cisions de l'OMC. SI une telle OME est cr&#233;e, vos objections tombent. Et quoi qu'il en soit, il n'y a l&#224; nulle croyance, tout au plus des hypoth&#232;ses fortes. Je n'ai jamais &quot;propos&#233;&quot; la cr&#233;ation de cette OME, mais prends acte qu'elle l'est par un nombre non n&#233;gligeable de chefs d'Etat. &lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Rodrigue Coutouly&lt;/i&gt; : &quot;Si une telle OME est cr&#233;e, vos objections tombent&quot;. Cette phrase, cl&#233; dans votre raisonnement, m&#233;rite que l'on s'y arr&#234;te. Quand on s'int&#233;resse &#224; l'histoire des accords multilat&#233;raux, on voit bien la fragilit&#233; d'une telle possibilit&#233;. S.D.N, O.N.U, Union Europ&#233;enne, G7 ou G20, Copenhague, l'Histoire regorgent d'&#233;checs ou de situations d'impuissance. Parier sur l'&#233;ventualit&#233; d'un accord me semble bien hasardeux.
Non que le multilat&#233;ralisme n'ait pas montr&#233; parfois son efficacit&#233;, sans penser que l'on puisse sans passer, il est n&#233;cessaire de construire des dynamiques positives, sans attendre un hypoth&#233;tique consensus.
Je pense, pour ma part, que l'international pr&#233;sente tout son int&#233;r&#234;t soit pour travailler sur des principes ou des objectifs communs (Kyoto est un bon exemple dans le domaine qui nous occupe) soit pour d&#233;r&#233;glementariser, d&#233;rigidifier les rapports entre Etats. Cela n'est pas vraiment ce que nous cherchons &#224; faire dans le domaine environnemental.
Je crois, donc, que les dynamiques locales, permettant aux acteurs d'agir positivement, facilitant les investissements verts, contraignants les comportements non respectueux de l'environnement et de la biodiversit&#233;, sont les seuls permettant de changer significativement les choses.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;2-une taxation &#233;cologique doit-elle &#234;tre significative et donc &#233;lev&#233;e ?&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Rodrigue Coutouly&lt;/i&gt;
&lt;br /&gt; Penser que, pour &#234;tre efficace, une taxation &#233;cologique doit &#234;tre significative et donc &#233;lev&#233;e. L'instauration d'une taxe &quot;significative&quot; a des effets pervers d&#233;motivants. Elle entra&#238;ne des r&#233;sistances importantes dans l'opinion publique et aupr&#232;s des entreprises, quoi qu'en dise Jacques Weber, car on craint la perte de &quot;comp&#233;titivit&#233;&quot; et le jugement d'un &#233;lectorat qui refuserait l'imp&#244;t par principe.
Il faut, au contraire, instaurer des contributions tr&#232;s petites, minces, symboliques. Mais &#224; la condition de respecter deux principes cl&#233;s des contributions incitatives :
&lt;br /&gt; Leur augmentation est pr&#233;vue, planifi&#233;e, connue &#224; l'avance. Cette pr&#233;vision, d&#233;j&#224; imagin&#233; par les promoteurs de la taxe carbone, permet aux acteurs &#233;conomiques et aux consommateurs, d'anticiper sur leurs achats.
&lt;br /&gt; les recettes des contributions incitatives servent int&#233;gralement &#224; investir dans l'&#233;conomie verte, dans la cat&#233;gorie, le secteur dans lesquelles elles ont &#233;t&#233; pr&#233;lev&#233;. &lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Jacques Weber&lt;/i&gt; : &quot;penser que pour &#234;tre efficace une taxation &#233;cologique doit &#234;tre significative et donc &#233;lev&#233;e&quot; serait aussi une &quot;croyance&quot;. Le penser &#224; r&#233;gulation globale inchang&#233;e, oui. En confondant &#233;tat de d&#233;part &#233;tat d'arriv&#233;e, oui. Mais en posant la question &quot;existe-t-l une configuration de l'&#233;conomie dans laquelle la richesse puisse se cr&#233;er sur la maintenance ou l'am&#233;lioration des &#233;cosyst&#232;mes&quot;, la r&#233;ponse est, j'en fais l'hypoth&#232;se, celle que je propose (avec d'autres &#224; travers le monde). Que la transition d'un &#233;tat &#224; un autre doive se faire de fa&#231;on tr&#232;s progressive : bien s&#251;r. Cela &#233;tant la taxe carbone en Su&#232;de est aujourd'hui &#224; 109 Euro, sans que les Su&#233;dois la rejettent. Mais en 1988, une loi su&#233;doise a pr&#233;cis&#233; que pour qu'une taxe &#233;cologique soit discutable au parlement la preuve devra &#234;tre donn&#233;e que une ou plusieurs taxes d'un rapport au moins &#233;quivalent &#224; celui attendu de la nouvelle taxe auront &#233;t&#233; abolies : d&#232;s lors, il &#233;tait clair pour les Su&#233;dois qu'il s'agissait bien de taxes SUBSTITUTIVES et incitatives. Enfin, peut-&#234;tre, du point de vue logique, le plus important. Dans mon esprit, il s'agit de raisonner A CO&#219;T DE PRODUCTION INCHANG&#201;. Il ne s'agit pas, par la fiscalit&#233;, d'alourdir les co&#251;ts mais de les redistribuer autrement. La comp&#233;titivit&#233;, dans son ensemble, ne devant pas s'en trouver affect&#233;e. &lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Rodrigue Coutouly&lt;/i&gt; : Je ne parlerai pas, ici, de l'id&#233;e de taxes substitutives que je trouve discutable et que j'aborderai dans le troisi&#232;me &#233;change.
Nous sommes d'accord, comme la majorit&#233; des chercheurs et intervenants r&#233;fl&#233;chissants sur cette question : la fiscalit&#233; environnementale doit s'installer progressivement pour permettre aux acteurs (entreprises et consommateurs) de s'y adapter et d'anticiper. Le d&#233;bat porte sur la forme de la courbe de progression de cette fiscalit&#233;.
Les promoteurs de la d&#233;funte contribution climat ont d&#233;fendu l'id&#233;e qu'elle devait &#234;tre significative d'embl&#233;e et progresser ensuite. On a vu ce qu'elle est devenu : elle a significativement disparu !
Je pr&#233;f&#232;re, pour ma part, une courbe qui part pratiquement du point O dans l'axe des ordonn&#233;es mais dont le plan de progression soit imm&#233;diatement lisible et connu. L'avantage est de faciliter son acceptabilit&#233; par l'opinion. M&#234;me si on peut se douter que cela ne suffira pas. On compare souvent notre regrett&#233;e contribution climat avec la taxe carbone su&#233;doise. Cela me semble en grande partie un raisonnement anachronique, car cette taxe a &#233;t&#233; mise en place il y a deux d&#233;cennies dans un pays o&#249; la conscience environnementale a une autre dimension.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&quot;Il ne s'agit pas, par la fiscalit&#233;, d'alourdir les co&#251;ts mais de les redistribuer autrement. La comp&#233;titivit&#233;, dans son ensemble, ne devant pas s'en trouver affect&#233;e.&quot; Je reprend vos termes car le choix d'une strat&#233;gie fiscale efficiente d&#233;pend en grande partie de sa capacit&#233; &#224; modifier les comportements et les modalit&#233;s d'organisation de nos soci&#233;t&#233;s.
Or, cela serait une erreur de croire qu'une &quot;bonne&quot; fiscalit&#233; suffirait &#224; changer nos soci&#233;t&#233;s. On le sait, la green-economy suppose des investissements &#233;normes. Cela n'est pas un hasard si les chinois progressent tr&#233;s rapidement dans ce domaine : ils r&#233;investissement une bonne partie de leurs liquidit&#233;s dans ce secteur.
C'est pourquoi je d&#233;fend l'id&#233;e que la fiscalit&#233; verte ne doit avoir qu'un objectif : permettre d'investir dans ce secteur. A quoi bon, en effet, taxer l'essence du travailleur pendulaire p&#233;ri-urbain si il ne dispose pas de modes de d&#233;placement alternatif ? Or, les temps ne sont gu&#232;re propices aux investissements publics dans les transports collectifs. Une fiscalit&#233; coercitive aurait dans ce cas des effets d&#233;sastreux sans rien changer aux comportements des diff&#233;rents acteurs sociaux. On pourrait proc&#233;der au m&#234;me raisonnement dans d'autres secteurs : le logement en est un autre bon exemple. Les modifications r&#233;glementaires engendr&#233;es par le Grenelle n'ont d'effets significatives que sur les logements neufs. Dans l'ancien, le cr&#233;dit d'imp&#244;ts ayant des limites, on se retrouve bien en peine de d&#233;finir une politique fiscale efficace, si elle ne se r&#233;v&#232;le pas incitative.
Or, il n'y a qu'un seul moyen qu'elle le soit : que le produit des taxes environnementales pr&#233;lev&#233; sur le logement soit utilis&#233; pour investir dans l'isolation et le chauffage de l'habitat existant
Ainsi con&#231;u, la fiscalit&#233; verte est un outil de transfert de richesse entre l'ancienne &#233;conomie carbon&#233;e et la nouvelle &#233;conomie d&#233;carbon&#233;e. Le seul moyen de permettre l'&#233;mergence de cette derni&#232;re dans nos soci&#233;t&#233;s occidentales d&#233;sargent&#233;es.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt; &lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;3-La taxation &#233;cologique doit-elle se substituer aux taxes sur le travail ?&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Rodrigue Coutouly&lt;/i&gt;-
Croire que la taxation &#233;cologique va entra&#238;ner l'abolition des taxes sur le travail : cela &quot;suppose le basculement des r&#233;gulations, le remplacement de tout ou partie des taxes et charges pesant sur les salaires et sur l'outil de travail&quot;. Cette vision est erron&#233;e et na&#239;ve : en plein d&#233;bat sur les retraites, cela supposerait, par exemple, que l'on finance les futures retraites par une taxation sur l'essence ou la p&#234;che. Cette organisation de la confusion des genres entra&#238;nerait tellement d'effets pervers qu'il n'est pas difficile de comprendre que cette id&#233;e n'a aucun avenir : elle supposerait que nos retraites d&#233;pendent ... de la consommation de p&#233;trole !
Il faut, au contraire, revendiquer l'id&#233;e que la taxation &#233;cologique est un nouvel &#233;tage de politiques publiques, qui le rend certes, plus complexe. Mais m&#233;langer probl&#232;mes &#233;cologiques et sociaux serait passer du complexe au compliqu&#233;. Il faut &#233;viter le &quot;basculement des r&#233;gulations&quot;, accepter l'id&#233;e que la r&#233;gulation environnementale se suffit &#224; elle-m&#234;me, poss&#232;de sa propre logique qu'il faut int&#233;grer.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Jacques Weber&lt;/i&gt; : Vous dites que l'abolition des taxes sur le travail est &quot;na&#239;ve et erron&#233;e&quot;. Je comprends et admets la critique d'un raisonnement, mais m'&#233;tonne de tels qualificatifs. Je ne crois pas avancer &#224; coups d'arguments, mais de raisonnement, et sauf &#224; ce que vous me disiez o&#249; le raisonnement est faux, je le maintiendrai. &quot;croire que la taxation &#233;cologique va entra&#238;ner l'abolition des taxes sur le travail&quot; est erron&#233; et na&#239;f . Je ne &quot;crois&quot; pas. Il me semble que c'est vous, ici, qui avez une approche quasi religieuse des liens entre travail, s&#233;curit&#233; sociale et retraites. Et l'argument d'effet pervers n'est gu&#232;re acceptable, quand il n'est pas explicit&#233;. En quoi cela vous g&#234;nerait-il que votre retraite soit li&#233;e, non &#224; telle ou telle consommation de ressource comme vous le dites (&quot;p&#233;trole&quot; &quot;p&#234;che&quot;) mais &#224; l'ensemble des consommations de nature ? Il se trouve que le travail, en situation mondialis&#233;e des &#233;conomies, tend &#224; jouer de l'accord&#233;on, ce qui n'est pas le cas des consommations de nature : le financement par les consommations de nature aurait une stabilit&#233; plus grande que par le travail. Elle ne restreindrait pas l'assujetissement aux seuls travailleurs mais bien &#224; l'ensemble des activit&#233;s
Vous dites vous m&#234;mes que la &quot;na&#239;vet&#233;&quot; tient &#224; ce que le travail finance la s&#233;curit&#233; sociale et les retraites. Pensez vous vraiment que l'ann&#233;e o&#249; je dois prendre ma retraite, et apr&#232;s 40 ans de m&#233;tier, cela m'ait &#233;chapp&#233; ? Je pose seulement la question de savoir si il est in&#233;luctable que travail, s&#233;curit&#233; sociale et retraite soient indissolublement li&#233;s. Oui pour vous, non n&#233;cessairement pour moi. La s&#233;curisation du financement me semble &#234;tre la question pertinente, et non celle de son lien avec le revenu du travail. Plus important encore, la d&#233;connection du travail et du financement de la s&#233;curit&#233; sociale et des retraites, ram&#232;nerait les salaires &#224; la productivit&#233; du travail , qui est en France l'une des - sinon la- meilleures au monde. Elle rendrait le travail bien moins cher mais les autres facteurs de production, notamment mati&#232;res premi&#232;res et &#233;nergie, bien plus co&#251;teux. Elle encouragerait donc le retour de l'emploi. Bien s&#251;r il est impossible de substituer d'un jour &#224; l'autre les charges sur le travail par des taxes sur les consommations de nature. Mais en faire l'hypoth&#232;se est - il na&#239;f ou erron&#233; ? Ne confondez vous pas raisonnement aux extr&#234;mes et faisabilit&#233; dans l'instant , &#233;tat d'arriv&#233;e et transition ? &lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;i class=&quot;spip&quot;&gt;Rodrigue Coutouly&lt;/i&gt; : La majorit&#233; des observateurs qui s'int&#233;ressent &#224; cette question et d&#233;fendent la mise en place d'une fiscalit&#233; environnementale vivent dans leur &#233;poque. Or, l'&#233;poque est absolument r&#233;tive &#224; l'imp&#244;t, con&#231;u comme une privation de libert&#233; et une contrainte. De plus, on craint toujours que une taxation diminue la comp&#233;titivit&#233; d'une &#233;conomie.
La seule fa&#231;on pour ces promoteurs d'une fiscalit&#233; verte d'&#234;tre conformes &#224; leur &#233;poque semble &#234;tre de proposer des taxes substitutives, qui en remplaceraient d'autres.
Ce choix d'une fiscalit&#233; substitutive hypoth&#233;que, &#224; mon avis, tout espoir de voir &#233;merger une fiscalit&#233; environnementale efficace. En effet, substituer suppose de reconsid&#233;rer le syst&#232;me fiscal dans son ensemble et de trouver un nouvel &#233;quilibre &#224; la fois financier et social, un nouveau contrat social en somme, ce qui semble bien difficile.
En effet, je suis d'accord avec vous : &quot;La s&#233;curisation du financement me semble &#234;tre la question pertinente.&quot; Or, cette s&#233;curisation peut-elle &#234;tre assur&#233;e si l'on taxe les consommations de nature ? Comment vous le dites si bien, tout d&#233;pend quand on se situe dans le processus : dans une p&#233;riode transitoire ou dans une situation stabilis&#233;e d'&#233;conomie d&#233;carbon&#233;e, auquel nous aspirons tous les deux ?
Prenons la phase transitoire, la plus imm&#233;diate. L'instauration d'un lien entre les consommations de nature et les recettes permettant de financer le ch&#244;mage, les retraites et la s&#233;curit&#233; sociale va cr&#233;er un lien entre elles, une d&#233;pendance de la seconde envers la premi&#232;re. Il faudra donc bien maintenir ces consommations de nature si on veut financer notre syst&#232;me sociale. La s&#233;curisation de ce financement ne sera donc en fait jamais assur&#233;e.
Nos retraites d&#233;pendrait alors de la continuation de notre consommation de p&#233;trole et autres produits issus de la nature. On mesure ainsi l'effet pervers. On le conna&#238;t d&#233;j&#224; pour les taxes sur les cigarettes ou, de mani&#232;re plus dangereuse pour la TIPP.
Cette (fausse) taxe carbone est devenue si importante pour le budget de l'Etat que celui-ci n'a aucun int&#233;r&#234;t &#224; diminuer la consommation d'essence !
D'autre part, ce choix d&#233;connecterait, &#224; terme, les charges sociales du principe de solidarit&#233; nationale, tout le pacte sur lequel se fonde le ciment europ&#233;en serait remis en cause.
C'est pourquoi je suis partisan d'une &#233;troite sp&#233;cialisation des contributions environnementales : une taxe sur l'essence doit servir &#224; financer une organisation du transport d&#233;carbon&#233;e, limitant la voiture individuelle. Une contribution sur les sur-consommations en &#233;nergie des logements doit voir son produit utilis&#233; pour investir dans l'isolation des logements. Ce choix me semble plus coh&#233;rent, simple &#224; mettre en place et plus facilement r&#233;gulable qu'un syst&#232;me complexe m&#234;lant cotisations sociales et taxes &#233;cologiques.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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		<title>L'&#233;chec des sp&#233;cialistes</title>
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<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique15">2-Ecologie politique</category>


		<description>Depuis des d&#233;cennies, les experts s'expriment sur les probl&#232;mes que nous subissons. Et, nous n'avan&#231;ons pas : nulle solution pertinente n'&#233;merge pour r&#233;soudre les difficult&#233;s r&#233;currentes de nos soci&#233;t&#233;s industrielles occidentales. La crise des ann&#233;es 75 a &#233;t&#233; suivi par d'autres, sans que nous puissions en sortir. Pourquoi ce constat d&#233;sesp&#233;rant ? &lt;br /&gt;Depuis des d&#233;cennies, les sp&#233;cialistes s'expriment. La quantit&#233; d'experts, d'universitaires, de groupes de travail n'a cess&#233; de gonfler dans toutes les (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique15" rel="directory"&gt;2-Ecologie politique&lt;/a&gt;


		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Depuis des d&#233;cennies, les experts s'expriment sur les probl&#232;mes que nous subissons. Et, nous n'avan&#231;ons pas : nulle solution pertinente n'&#233;merge pour r&#233;soudre les difficult&#233;s r&#233;currentes de nos soci&#233;t&#233;s industrielles occidentales. La crise des ann&#233;es 75 a &#233;t&#233; suivi par d'autres, sans que nous puissions en sortir. Pourquoi ce constat d&#233;sesp&#233;rant ?&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Depuis des d&#233;cennies, les sp&#233;cialistes s'expriment. La quantit&#233; d'experts, d'universitaires, de groupes de travail n'a cess&#233; de gonfler dans toutes les disciplines, et pourtant, notre regard sur le monde, notre analyse sur celui-ci sont d'une grande pauvret&#233;. Pourquoi ?&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Parce que malgr&#233; les avertissements d'Edgar Morin, l'&#232;re des sp&#233;cialistes est l&#224;, chacun &#233;tudie un fragment du monde, avec ses outils intellectuels sp&#233;cifiques. Chaque angle d'attaque est particulier et chaque outillage &#233;pist&#233;mologique a sa coh&#233;rence mais aucun ne peut embrasser la complexit&#233; du syst&#232;me monde, ou du syst&#232;me soci&#233;tal.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Le travail intellectuel est en miette : par exemple, pour &#233;tudier le r&#233;chauffement climatique, on doit faire intervenir des milliers de sp&#233;cialistes dans des disciplines diverses. Et pourtant ce probl&#232;me n'est qu'un des probl&#232;mes complexes, parmi d'autres, que nous rencontrons.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;A cet &#233;gard, illustrons mon propos par un exemple : dans le Monde du 3 avril 2010, d&#233;bat entre deux &#233;minents &#233;conomistes autour de la question &quot;Faut-il augmenter les imp&#244;ts ?&quot;. Et nos deux comparses (Christian Saint-Etienne et Jean-Marc Daniel) de se chamailler sur les solutions pour sortir de nos d&#233;ficits , l'un cherchant dans quelles d&#233;penses tailler, l'autre quelles imp&#244;ts faut-il augmenter. D&#233;bat vain et st&#233;rile, toujours remis sur la sellette, comme si nos probl&#232;mes provenaient d'un simple souci de tuyauterie fiscale, comme si il fallait seulement ouvrir ou fermer un peu plus les robinets des imp&#244;ts et des d&#233;penses publiques.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Nos probl&#232;mes de d&#233;ficits sont d&#251;s &#224; des probl&#232;mes structurels li&#233;s &#224; un syst&#232;me &#233;conomique &#224; bout de souffle. Min&#233; par la mondialisation, aliment&#233; par un ch&#244;mage devenu structurel, d&#233;truit par un syst&#232;me &#233;conomique construit autour de l'utilisation de ressources naturelles de plus en plus rares, notre syst&#232;me s'effrite sans que nous nous en rendions compte.
Nous avons continu&#233; &#224; utiliser le cr&#233;dit comme moteur de croissance alors que les ressorts de la croissance se sont peu &#224; peu us&#233;s. Nos &#233;conomies sont essouffl&#233;es comme un coureur vieillissant qui a continu&#233; au rythme de sa jeunesse sans comprendre qu'il n'avait pas les ressources pour tenir cette cadence.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Cette m&#233;taphore n'est pas intelligible pour le sp&#233;cialiste de l'&#233;conomie qui raisonne sur des m&#233;canismes compliqu&#233;es &#224; court terme : il regarde l'&#233;volution du PIB, le taux de CSG, et autres poussi&#232;res de la r&#233;alit&#233;, m&#233;connaissant &#224; la fois les cons&#233;quences crues et concr&#232;tes des politiques &#233;conomiques (les individus et les familles broy&#233;s par le ch&#244;mage) et aussi la complexit&#233; globale des syst&#232;mes soci&#233;tales dans lequel se trouve imbriqu&#233;s les m&#233;canismes &#233;conomiques qu'il &#233;tudie. L'universitaire est devenu un OS du savoir, un ouvrier sp&#233;cialis&#233; travaillant sur le moteur de la bagnole mais sans percevoir que cette automobile est plus complexe, rassemblant des organes multiples dont seul la coordination subtile permet son fonctionnement.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Une de nos difficult&#233;s provient du fait que seuls les sp&#233;cialistes sont l&#233;gitimes pour parler de nos probl&#232;mes. Face &#224; la complexit&#233; de chaque situation, chaque discipline d&#233;veloppe ses propres outils d'analyse, qu'ils sont les seuls &#224; pouvoir utiliser. D&#233;s lors, personne, &#224; l'exception de quelques plumitifs m&#233;diatiques, n'a une l&#233;gitimit&#233; pour parler globalement de nos probl&#232;mes. Car &#224; chaque fois, le sp&#233;cialiste revendiquera sa l&#233;gitimit&#233; technique pour &#233;liminer l'argument global car c'est &quot;beaucoup plus complexe que cela&quot;.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Une autre de nos difficult&#233;s provient du fait que les arguments techniques de chaque sp&#233;cialiste cache ses convictions profondes, ses repr&#233;sentations enfouies sur une situation donn&#233;e. Prenons un exemple entendu &#224; la radio l'autre jour : un des &#233;conomistes sp&#233;cialistes fran&#231;ais des hydrocarbures explique la probl&#233;matique du p&#233;trole aujourd'hui par les m&#233;canismes du march&#233; et de la sp&#233;culation. Ce discours rassurant vole en &#233;clat quand il affirme, reprenant les propos d'un prince saoudien : &quot;&#224; la fin de l'&#226;ge de pierre, nous avons continu&#233; &#224; avoir des pierres&quot;. Il apparu alors que, derri&#232;re les arguments techniques, se cachait une conviction politique forte : la fin du p&#233;trole est un fantasme. Cette repr&#233;sentation d&#233;l&#233;gitime &#224; posteriori la comp&#233;tence &#233;conomique et sp&#233;cialis&#233;e de cette universitaire.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Aujourd'hui, le probl&#232;me central est celui de la l&#233;gitimit&#233; intellectuelle. Il faut r&#233;aliser une r&#233;volution copernicienne. La l&#233;gitimit&#233; intellectuelle ne doit, ne peut plus provenir seulement d'un savoir savant sp&#233;cialiste, engonc&#233; dans une discipline auto-suffisante, d&#233;veloppant un discours ferm&#233; sur elle-m&#234;me. Ce savoir l&#224; n'a plus aucun int&#233;r&#234;t si il ne s'articule pas avec le Monde dans lequel il s'ins&#232;re.
La vraie l&#233;gitimit&#233; intellectuelle est celle qui est capable, en partant de son cercle &#233;pist&#233;mologique propre, de le relier aux autres grilles d'analyse des autres disciplines. La vraie l&#233;gitimit&#233; intellectuelle est celle qui provient de la recherche de pertinence plut&#244;t que celle qui cherche uniquement et pauvrement la simple coh&#233;rence avec son univers sp&#233;cialis&#233;e.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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		<title>Pour d&#233;velopper les &#233;nergies renouvelables, une fiscalit&#233; v&#233;ritablement incitative</title>
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		<dc:language>fr</dc:language>
		<dc:creator>Rcoutouly</dc:creator>

<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique19">l'&#233;conomie verte de demain</category>


		<description>Panneaux photovolta&#239;ques et &#233;oliennes, les diverses technologies sont au point pour utiliser l'&#233;nergie du vent et du soleil. Mais leurs co&#251;ts emp&#234;chent leur g&#233;n&#233;ralisation : l'investissement est &#233;norme m&#234;me si des &#233;conomies d'&#233;chelle vont permettre de baisser les prix quand leurs d&#233;veloppements s'acc&#233;l&#233;rera. Ce qui manque pour cela : une v&#233;ritable politique publique incitative qui jouera le r&#244;le d&#233;cisif d'acc&#233;l&#233;rateur. Voici comment on pourrait s'y prendre. &lt;br /&gt;Les solutions peuvent prendre deux formes (...)


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		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Panneaux photovolta&#239;ques et &#233;oliennes, les diverses technologies sont au point pour utiliser l'&#233;nergie du vent et du soleil. Mais leurs co&#251;ts emp&#234;chent leur g&#233;n&#233;ralisation : l'investissement est &#233;norme m&#234;me si des &#233;conomies d'&#233;chelle vont permettre de baisser les prix quand leurs d&#233;veloppements s'acc&#233;l&#233;rera. Ce qui manque pour cela : une v&#233;ritable politique publique incitative qui jouera le r&#244;le d&#233;cisif d'acc&#233;l&#233;rateur. Voici comment on pourrait s'y prendre.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Les solutions peuvent prendre deux formes compl&#233;mentaires : une politique sur les prix et une politique fiscale incitative.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;La politique des prix existe d&#233;j&#224; sur le photovolta&#239;que, il faudrait l'&#233;tendre maintenant &#224; l'&#233;olien mais avec un prix d'achat moins &#233;lev&#233;, de l'ordre de . Ces augmentations de prix d'achat garantis ont un inconv&#233;nient &#224; terme : qui va les payer ? La solution doit provenir d'une fiscalit&#233; croissante, une augmentation de , sur l'&#233;lectricit&#233; non renouvelable : centrales au charbon ou aux hydrocarbures, centrales nucl&#233;aires aussi. Sans rentrer dans le vif d&#233;bat sur le nucl&#233;aire, il suffit pour trancher de se dire que le combustible utilis&#233;, l'uranium, devrait dispara&#238;tre d'ici la fin du si&#232;cle. Il faut donc g&#233;n&#233;raliser la et la faire augmenter au fur et &#224; mesure des investissements dans le solaire et dans l'&#233;olien pour permettre leurs d&#233;veloppements.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Cette politique de prix incitative suffira-t-elle ? Pour permettre l'acc&#233;l&#233;ration du processus, il faut mettre en place aussi une politique fiscale incitative sous la forme de la taxe fonci&#232;re durable. De quoi s'agit-il ? Appliqu&#233;e &#224; toutes les propri&#233;t&#233;s b&#226;tis &#224; vocation r&#233;sidentielle ou &#233;conomique, elle va pousser les propri&#233;taires &#224; choisir d'investir dans ces &#233;nergies. Comment cela marche-t-il ? Pour chaque propri&#233;t&#233; est calcul&#233;e une consommation th&#233;orique d'&#233;lectricit&#233; qui tient compte du RTE, et de l'&#226;ge du b&#226;timent. En fonction de cette consommation, les propri&#233;taires vont se classer en deux cat&#233;gories : ceux qui produisent 50% de cette &#233;nergie th&#233;orique, ceux qui ne produisent pas cette &#233;nergie. Les premiers vont voir leur taxe foncier rester stable, les seconds vont la voir augmenter.
Cette augmentation de la taxe fonci&#232;re a un objectif : abonder un fond financier qui permettra d'investir dans le renouvelable. Chaque propri&#233;taire qui d&#233;cide de s'&#233;quiper en installation &#233;olien ou solaire pourra b&#233;n&#233;ficier de subventions gr&#226;ce &#224; ce fond. Ces subventions seront variables en fonction du niveau de revenus du propri&#233;taire. Pour atteindre 50% d'&#233;nergies consomm&#233;es, ils devront isoler davantage les habitations, r&#233;duire leur consommation &#233;lectrique et mettre sur leurs toits des panneaux photovolta&#239;ques et des &#233;oliennes.
Penchons-nous plus pr&#233;cisement sur le m&#233;canisme utilis&#233;. La taxe fonci&#232;re durable, une variante en somme de la taxe carbone, sera tr&#232;s faible au d&#233;but. Mais sa progression sera, comme la taxe carbone, connue &#224; l'avance. Ce qui permettra aux propri&#233;taires de choisir, en connaissance de cause, si il est pr&#233;f&#233;rable de la payer ou d'investir pour ne plus la payer.
Le fond aliment&#233; par cette taxe servira aux investissements n&#233;cessaires. En effet, les subventions seront int&#233;gralement financ&#233;es par la taxe fonci&#232;re durable. Plus les propri&#233;taires seront nombreux &#224; vouloir faire des travaux pour s'&#233;quiper, plus les subventions seront faibles. Leurs montants seront donc variables selon les ann&#233;es, de mani&#232;re &#224; ce que le fond ne se trouve pas en d&#233;ficit. C'est une innovation fiscale majeure : un dispositif d'aide de l'Etat qui ne co&#251;te pas un sou &#224; la collectivit&#233; et un m&#233;canisme fiscal qui ob&#233;it &#224; la loi du march&#233; : l'offre et la demande.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ces m&#233;canismes fiscaux r&#233;clameront les ajustements n&#233;cessaires pour &#234;tre efficaces. Examinons quelques uns de ces ajustements. Nous avons fix&#233; une production &#233;lectrique de 50% de la consommation th&#233;orique. Mais, cette production sera irr&#233;alisable dans les milieux urbains denses. Elle pourra donc &#234;tre modul&#233;e en fonction du Coefficient d'Occupation des Sols. Par exemple, avec un COS de 2, la production demand&#233;e passera &#224; 25%, avec un COS de 5 &#224; 10% (50% divis&#233; par 5), etc...
Comme nous l'avons dit plus haut, les subventions seront variables selon le niveau de revenus du propri&#233;taire, avec des efforts envers les logements sociaux. Pour les entreprises, elle sera variable selon le type d'activit&#233; : un entrep&#244;t n'a pas les m&#234;mes consommations qu'une usine fonctionnant &#224; l'&#233;lectricit&#233;.
Le degr&#233; d'isolation des logements devra &#234;tre pris en compte pour mesure la consommation th&#233;orique d'&#233;lectricit&#233;.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Cette politique fiscale aura des cons&#233;quences importantes qu'il faut mesurer :
Pratiquement personne au d&#233;but ne remplira les crit&#232;res de 50% d'&#233;nergies produites, il est donc essentiel que la taxe soit tr&#232;s faible. Mais comme elle s'appliquera &#224; tous, les sommes r&#233;colt&#233;es seront assez importantes pour &quot;amorcer&quot; la pompe, en poussant des propri&#233;taires &#224; se lancer.
Les efforts des propri&#233;taires pourront porter aussi bien sur la production &#233;nerg&#233;tique que sur la r&#233;duction de la consommation en changeant de mode de chauffage ou/et en am&#233;liorant l'isolation. Les subventions financeront aussi l'isolation des b&#226;timents. Cette &lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;taxe fonci&#232;re durable&lt;/strong&gt; aura des cons&#233;quences sur les prix immobiliers : elle valorisera le b&#226;ti ayant atteint 50% de la production au d&#233;triment des autres. Cela va acc&#233;l&#233;rer le processus d'isolation des b&#226;timents et celui de l'installation en toiture d'&#233;oliennes et de panneaux solaires. L'usage du COS favorisera la densification du b&#226;ti, diminuant les migrations pendulaires longues et favorisant les transports en commun.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;On le voit, en mettant en place un double m&#233;canisme de prix et de fiscalit&#233;, tous deux incitatifs, on peut esp&#233;rer sortir les &#233;nergies renouvelables de la relative confidentialit&#233; o&#249; elles sont rest&#233;s confin&#233;es jusqu'&#224; pr&#233;sent.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ce m&#233;canisme fiscal, qui est celui des contributions incitatives, est un outil particuli&#232;rement utile pour favoriser le passage &#224; une &#233;conomie du green-tech. Attendre que les lois du march&#233; permettent le d&#233;veloppement du solaire et de l'&#233;olien risque d'&#234;tre long. Et puis, cette passivit&#233; aura un prix : le retard pris se payera car il faudra, en attendant, payer la facture des hydrocarbures qui sera de plus en plus &#233;lev&#233;. Les pays qui choisiront d'anticiper par une politique volontariste auront donc une longueur d'avance sur les autres. Ils auront un autre avantage : ces politiques fiscales doperont la croissance verte et donc relanceront durablement la croissance &#233;conomique.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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	</item>



	<item>
		<title>Des fermes urbaines : une utopie cr&#233;atrice pour l'avenir ?</title>
		<link>http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article30</link>
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		<dc:date>2010-01-26T21:24:31Z</dc:date>
		<dc:format>text/html</dc:format>
		<dc:language>fr</dc:language>
		<dc:creator>Rcoutouly</dc:creator>

<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique19">l'&#233;conomie verte de demain</category>


		<description>Pendant longtemps, les restructurations urbaines ont consist&#233; &#224; d&#233;molir des barres ou des tours pour donner de l'espace aux cit&#233;s les plus d&#233;favoris&#233;s. Pourquoi, plut&#244;t, ne pas garder les immeubles les plus v&#233;tustes et les transformer en fermes urbaines verticales ? Cela peut sembler &#224; priori loufoque mais cette id&#233;e m&#233;rite r&#233;flexion. Elle peut permettre de cr&#233;er des emplois dans les cit&#233;s et de retisser du lien social en mettant des activit&#233;s &#233;conomiques viable au coeur de zones o&#249; la seule &#233;conomie qui (...)

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		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Pendant longtemps, les restructurations urbaines ont consist&#233; &#224; d&#233;molir des barres ou des tours pour donner de l'espace aux cit&#233;s les plus d&#233;favoris&#233;s. Pourquoi, plut&#244;t, ne pas garder les immeubles les plus v&#233;tustes et les transformer en fermes urbaines verticales ? Cela peut sembler &#224; priori loufoque mais cette id&#233;e m&#233;rite r&#233;flexion. Elle peut permettre de cr&#233;er des emplois dans les cit&#233;s et de retisser du lien social en mettant des activit&#233;s &#233;conomiques viable au coeur de zones o&#249; la seule &#233;conomie qui fonctionnait &#233;tait celle des trafics.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Le projet peut prendre la forme suivante. Choisir l'immeuble le plus v&#233;tuste de la cit&#233;. Reloger ses habitants. Casser les cloisons de l'immeuble en gardant la structure b&#233;ton : dalle et sout&#232;nement. Garder les escaliers et ascenseurs. Ouvrir les fa&#231;ades pour faire rentrer la lumi&#232;re et transformer les &#233;tages en serres.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;R&#233;am&#233;nager l'immeuble de la mani&#232;re suivante :&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Au rez de chauss&#233;e : la coop&#233;rative, le magasin, des r&#233;servoirs d'eau, toutes les machineries, des composteurs (ou lombri-composteurs)&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Au premier ou aux &#233;tages les moins ensoleill&#233;s : l'&#233;levage de poulets et de lapins&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Dans les autres &#233;tages (et de mani&#232;re largement majoritaire) ; la production de l&#233;gumes et de fruits&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Au dernier &#233;tage, de nouveaux r&#233;servoirs d'eau, avec sur les toits des &#233;oliennes et des panneaux solaires. Un syst&#232;me de r&#233;cup&#233;ration d'eau de pluie y est install&#233;.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;L'immeuble est r&#233;parti en lots soit d'&#233;levage, soit de cultures. Les parties communes sont g&#233;r&#233;s par la coop&#233;rative, particuli&#232;rement le magasin qui vend l'ensemble des productions des coop&#233;rateurs.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ces coop&#233;rateurs sont des couples de jeunes issus de la cit&#233;, ou des cit&#233;s environnantes, qui ont accept&#233; de reprendre une formation agricole.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Les lots d'&#233;levage produisent des lapins, des poulets et des oeufs, en bio, ils donnent leurs fumiers aux lots agricoles et b&#233;n&#233;ficient des r&#233;sidus des lots agricoles qui peuvent nourrir leurs b&#234;tes. Les &#233;tages de l'immeuble consacr&#233;s &#224; cette activit&#233; comprennent des zones de poulaillers et de clapiers mais aussi des espaces de relative libert&#233; pour les animaux.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Les lots agricoles cultivent d'autres &#233;tages avec un m&#233;lange d'arboricultures et de mara&#238;chage, sur l'ensemble de l'ann&#233;e, avec une alternance selon les saisons. Ces serres sont chauff&#233;es et disposent d'arrosage automatique.Les cultures se font dans de grands bacs disposant d'une profondeur de terres diff&#233;rentes selon le type de culture. Ces bacs sont dispos&#233;s &#224; diff&#233;rentes hauteurs selon les cultures, et dispos&#233;s de mani&#232;re optimal par rapport au soleil.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Premier avantage de ces fermes verticales urbaines : elles fonctionnent en quasi-autonomie. L'alimentation des plantes et des animaux est bas&#233; sur la r&#233;cup&#233;ration : r&#233;cup&#233;ration des r&#233;sidus organique des r&#233;sidents de la cit&#233; et du fumier produit par les volailles pour am&#233;liorer la terre des plantes, r&#233;cup&#233;ration des parties de plantes consommables en alimentation par les poules et les lapins.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;L'&#233;lectricit&#233; n&#233;cessaire est produite par les &#233;oliennes, par un syst&#232;me de pompage-turbinage entre les r&#233;servoirs hauts et bas, par le photovolta&#239;que. Des colonnes &#233;oliennes verticales peuvent &#234;tre install&#233;s dans les anciens parkings jouxtant l'immeuble.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Le syst&#232;me hydraulique est con&#231;u &#224; partir des r&#233;servoirs en haut et en bas de l'immeuble, de syst&#232;me de r&#233;cup&#233;ration d'eau de pluie sur le toit et autour du b&#226;timent, avec un complexe de pompe et de turbine. Il permet &#224; la fois de r&#233;cup&#233;rer une grande partie de l'eau pluviale, de fournir de l'eau aux diff&#233;rents lots &#224; partir des r&#233;servoirs hauts et de fabriquer de l'&#233;lectricit&#233; selon le principe du pompage-turbinage.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Bien entendu, cette autonomie ne sera pas compl&#232;te mais elle diminuera consid&#233;rablement les charges et ... la production de CO2 !&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Deuxi&#232;me avantage de ces fermes verticales urbaines : elles recr&#233;ent du lien social &#224; l'int&#233;rieur des cit&#233;s. Outre le fait que les cr&#233;ations d'emplois se font chez des jeunes de ces quartiers, le magasin permet aux habitants de se fournir en fruits, en l&#233;gumes, en oeufs et en volailles de qualit&#233; &#224; proximit&#233; de chez eux. Le magasin r&#233;cup&#232;re aussi les d&#233;chets organiques des habitants. N'ayant pas d'interm&#233;diaires, ni de frais de transports, les produits sont vendus &#224; un prix convenable aussi bien pour les producteurs que pour la population d&#233;favoris&#233;e de ces quartiers.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Troisi&#232;me avantage de ces fermes verticales urbaines : elles participent au d&#233;veloppement &#233;conomique de ces quartiers. M&#234;me si elles tendent &#224; l'autonomie, ces fermes sont ins&#233;r&#233;es dans le tissu &#233;conomique local. Elles se fournissent en intrants &#224; l'ext&#233;rieur (grains pour les poulets, semences, etc...). Elles vendent leurs exc&#233;dents de production aupr&#232;s des commer&#231;ants de la r&#233;gion.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;En d&#233;finitive, le concept de fermes urbaines verticales provient de deux id&#233;es fondatrices. D'abord la n&#233;cessit&#233; de sortir du principe d'&#233;co-quartier vitrine. Les fermes urbaines verticales peuvent s'ins&#233;rer dans tous les quartiers o&#249; une tour, une barre est v&#233;tuste. Elles participent de la revitalisation &#233;cocroissante de ces quartiers.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;La deuxi&#232;me id&#233;e fondatrice est celle qui consiste &#224; bricoler le r&#233;el sans chercher &#224; faire table rase du pass&#233;. Il faut sortir du tout-neuf et, en tout lieu, bricoler &#224; partir des technologies et des outils de politique publique existants pour que les entreprises et les organismes publics, avec la participation des habitants, puissent inventer une &#233;conomie du r&#233;el plus responsable et durable.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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	</item>



	<item>
		<title>La croissance et le carbone : la lutte contre le r&#233;chauffement climatique est-il compatible avec la crise &#233;conomique ? </title>
		<link>http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article29</link>
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		<dc:date>2009-12-12T07:51:40Z</dc:date>
		<dc:format>text/html</dc:format>
		<dc:language>fr</dc:language>
		<dc:creator>Rcoutouly</dc:creator>

<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique1">1-Introduction &#224; ce site : &#224; lire lors de la premi&#232;re connexion</category>


		<description>Le sommet de Copenhague avance. Et un des d&#233;bats les plus virulents porte sur le co&#251;t de la lutte contre le r&#233;chauffement. Combien cela va-t-il co&#251;ter ? Et, qui va payer ? On sait que cela va &#234;tre tr&#232;s, tr&#232;s cher. &lt;br /&gt;Dans le m&#234;me temps, la crise financi&#232;re mondiale continue. Apr&#232;s l'Islande et Duba&#239;, c'est le tour de la Gr&#232;ce d'&#234;tre en quasi-faillite. C'est un paradoxe int&#233;ressant : l'argent est devenu une ressource de plus en plus rare alors que les besoins financiers pour &quot;sauver la plan&#232;te&quot; explosent. (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique1" rel="directory"&gt;1-Introduction &#224; ce site : &#224; lire lors de la premi&#232;re connexion&lt;/a&gt;


		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Le sommet de Copenhague avance. Et un des d&#233;bats les plus virulents porte sur le co&#251;t de la lutte contre le r&#233;chauffement. Combien cela va-t-il co&#251;ter ? Et, qui va payer ? On sait que cela va &#234;tre tr&#232;s, tr&#232;s cher.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Dans le m&#234;me temps, la crise financi&#232;re mondiale continue. Apr&#232;s l'Islande et Duba&#239;, c'est le tour de la Gr&#232;ce d'&#234;tre en quasi-faillite. C'est un paradoxe int&#233;ressant : l'argent est devenu une ressource de plus en plus rare alors que les besoins financiers pour &quot;sauver la plan&#232;te&quot; explosent.
Bien s&#251;r, certains Cassandre nous expliquent qu'il suffit de faire marcher la planche &#224; billet &quot;comme les am&#233;ricains entre 1942 et 1945&quot; pour r&#233;gler le probl&#232;me. C'est oublier un peu vite que les Trente Glorieuses, avec ces taux de croissance &#224; deux chiffres et son inflation, ont permis de r&#233;sorber ces d&#233;ficits rapidement. Mais, il est peu probable que une telle croissance se reproduise dans un monde o&#249; le manque de ressources risque de plomber tout red&#233;marrage de la croissance.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Dans le m&#234;me temps, les sceptiques du r&#233;chauffement, mais aussi les gouvernements en place, utilisent l'arguments de la perte de croissance pour justifier une limitation de leurs efforts : les pays pauvres ont besoin de toutes leurs ressources pour financer leur d&#233;veloppement, les pays riches ne veulent pas trop d&#233;penser pour lutter contre le changement climatique car cela limiterait leur croissance, etc... Ces justifications ne r&#233;sistent pas &#224; l'analyse : d'abord, parce que actuellement, et depuis 30 ans, la croissance est atone partout (sauf dans les pays &#233;mergents), le syst&#232;me actuel ne permet donc pas une &quot;vraie&quot; croissance. d'autre part, les historiens qui se sont pench&#233;s sur les pays qui ont connu des r&#233;volutions &#233;conomiques entra&#238;nant une forte croissance &#233;conomique sont unanimes : une croissance forte suppose une r&#233;volution industrielle, &#233;conomique et culturelle(on dirait aujourd'hui syst&#233;mique).&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Pr&#233;tendre ne pas s'engager, sous pr&#233;texte de pr&#233;server une croissance qui n'existe plus est donc un argument bidon. La r&#233;alit&#233; est que la seule possibilit&#233; de croissance qui existe aujourd'hui est celle de la r&#233;volution syst&#233;mique &#233;cologique. Dans vingt ans, il y a aura des pays gagnants et en croissance &#233;conomique, c'est ceux qui auront construit une &#233;conomie dynamis&#233;e par la g&#233;n&#233;ralisation des &#233;nergies renouvelables, de la g&#233;n&#233;ralisation de l'usage des mat&#233;riaux recyclables, d'une soci&#233;t&#233; qui aura construit un cercle vertueux autour de la durabilit&#233;. Et puis, il y a aura les autres, qui n'arriveront plus &#224; combler leurs retards, continuant &#224; d&#233;pendre de sources &#233;nerg&#233;tiques et de ressources de plus en plus rares et co&#251;teuses, payant au tarif fort leurs n&#233;gligences pass&#233;es.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;D&#233;clencher ce cercle vertueux d'une croissance &#233;cologique repr&#233;sente bien la seule solution. Mais comment amorcer le processus ? O&#249; trouver les capitaux pour cela dans un monde o&#249; l'argent se rar&#233;fie ? Il n'y a qu'une solution : utiliser l'argent des activit&#233;s carbon&#233;es et polluantes pour investir dans les activit&#233;s d&#233;carbon&#233;es et durables. C'est le principe des &lt;a href=&quot;http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article19&quot; class=&quot;spip_in&quot;&gt;contributions incitatives.&lt;/a&gt;&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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	</item>



	<item>
		<title>Que faut-il faire pour que nos &#233;conomies retrouvent la croissance ?</title>
		<link>http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article28</link>
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		<dc:date>2009-10-17T16:42:24Z</dc:date>
		<dc:format>text/html</dc:format>
		<dc:language>fr</dc:language>
		<dc:creator>Rcoutouly</dc:creator>

<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique15">2-Ecologie politique</category>


		<description>La situation de la plan&#232;te devenant de plus en plus difficile lors de ce si&#232;cle qui commence, il y aura des gagnants et des perdants. Sous quelles conditions, certains pays sauront s'en sortir alors que d'autres verront leur situation s'aggraver ? &lt;br /&gt;Depuis les ann&#233;es soixante-dix, la croissance en Europe est faible et la situation devient plus difficile avec la multiplication des crises financi&#232;res, industrielles, &#233;cologiques etc.... Certains pays arriveront &#224; s'adapter, d'autres verront les (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique15" rel="directory"&gt;2-Ecologie politique&lt;/a&gt;


		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;La situation de la plan&#232;te devenant de plus en plus difficile lors de ce si&#232;cle qui commence, il y aura des gagnants et des perdants. Sous quelles conditions, certains pays sauront s'en sortir alors que d'autres verront leur situation s'aggraver ?&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Depuis les ann&#233;es soixante-dix, la croissance en Europe est faible et la situation devient plus difficile avec la multiplication des crises financi&#232;res, industrielles, &#233;cologiques etc.... Certains pays arriveront &#224; s'adapter, d'autres verront les probl&#232;mes s'accumuler. Tout d&#233;pendra de l'intelligence des hommes politiques au pouvoir, de leur capacit&#233; d'anticipation, de leur capacit&#233; aussi &#224; se donner des moyens innovants d'agir.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Dans le monde du XXI&#233;me si&#232;cle, les pays d&#233;velopp&#233;s qui s'en sortiront devront r&#233;pondre &#224; trois conditions :&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;1-&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Sortir de l'&#233;conomie bas&#233;e sur les hydrocarbures du XX&#233;me si&#232;cle&lt;/strong&gt;. Ce syst&#232;me qui a assur&#233; la r&#233;ussite des pays d&#233;velopp&#233;s est devenu un v&#233;ritable boulet pour les &#233;conomies : le gaz et le p&#233;trole co&#251;tent de plus en plus ch&#232;re et p&#232;sent sur les balances commerciales de ces pays. L'augmentation continuelle de leurs prix, dans les d&#233;cennies &#224; venir, handicaperont les pays les plus d&#233;pendants, creusant le diff&#233;rentiel entre eux. Les pays gagnants &#224; la fin du si&#232;cle seront ceux dont la production d'&#233;nergie, moteur de la croissance, d&#233;pendra le moins des &#233;nergies fossiles : p&#233;trole, gaz mais aussi nucl&#233;aire et charbon.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Le mod&#232;le de l'&#233;conomie p&#233;trole, que nous avons tous dans la t&#234;te, doit dispara&#238;tre car il est mortif&#232;re pour nos &#233;conomies et nos modes de vie.&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;2-&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Sortir de l'&#233;conomie bas&#233;e sur l'emprunt&lt;/strong&gt;. Les &#233;conomies du XX&#233;me si&#232;cle ont &#233;t&#233; construite sur la cr&#233;ation continue de masse mon&#233;taire par le recours &#224; l'emprunt. La dette a &#233;t&#233; un moyen d&quot;amorcer la pompe&quot; &#233;conomique, cr&#233;ateur de richesse. Cette cr&#233;ation de richesse n'&#233;tait pas un probl&#232;me quand les taux de croissance arrivaient en grande partie &#224; compenser le co&#251;t du cr&#233;dit. A l'&#233;poque, les mati&#232;res premi&#232;res &#233;taient abondantes et bon march&#233;, ce qui facilitait les remboursements. La probabilit&#233; forte d'une &#233;conomie d&#233;croissante et les exc&#232;s, dans tous les domaines, (dette publique, dettes des entreprises, des particuliers )li&#233;s &#224; l'usage immod&#233;r&#233; du cr&#233;dit sont deux facteurs dont la conjugaison&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;devient une addiction dangereuse pour tous ceux qui en abusent. Les co&#251;ts croissants des mati&#232;res premi&#232;res, des ressources naturelles, mais aussi de la mise en oeuvre du principe de pr&#233;caution rendent les chantiers du XXI&#233;me si&#232;cle beaucoup plus on&#233;reux que ceux du XX&#232;me si&#232;cle. Les pays gagnants du XXI&#233;me si&#232;cle seront ceux qui utiliseront le recours au cr&#233;dit avec mod&#233;ration et &#233;viteront le creusement des dettes publiques et priv&#233;es.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Le mod&#232;le de l'&#233;conomie de l'emprunt, que nous avons tous dans la t&#234;te, doit dispara&#238;tre car il est mortif&#232;re pour nos &#233;conomies et nos ... &#233;conomies.&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;3-&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Reconstruire des leviers efficaces pour agir&lt;/strong&gt;. Si l'&#233;conomie lib&#233;rale a permis une formidable croissance en lib&#233;rant les acteurs &#233;conomiques de toutes les contraintes, elle a, dans le champ de la mondialisation, pouss&#233; les Etats &#224; se d&#233;barrasser des leviers traditionnels dont ils disposaient pour r&#233;guler et peser sur la marche du monde. Ils ont donc perdu la plus grande partie des marges de manoeuvre dont ils disposaient pour ma&#238;triser leurs espaces. La n&#233;cessit&#233; d'agir pour une &#233;conomie plus durable et moins d&#233;pendante du cr&#233;dit doit pousser les Etats &#224; retrouver des outils d'actions et des politiques publiques efficaces. Celles-ci doivent &#234;tre innovantes pour r&#233;pondre aux d&#233;fis du XXI&#233;me si&#232;cle. La concurrence issue de la mondialisation a pouss&#233; les pays &#224; ouvrir de plus en plus leur &#233;conomie. Sans chercher &#224; les refermer, les pays gagnants du XXI&#233;me si&#232;cle seront ceux qui seront construire des politiques publiques qui leur permettent, &#224; la fois de respecter la libert&#233; &#233;conomique tout en leur redonnant les moyens d'agir dans les sph&#232;res industrielles, &#233;nerg&#233;tiques et financi&#232;res.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;Le mod&#232;le de l'&#233;conomie du laissez-faire, que nous avons tous dans la t&#234;te, doit dispara&#238;tre car il est mortif&#232;re pour nos &#233;conomies et notre capacit&#233; d'actions.&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;La concurrence pour l'espace de plus en plus vital sur une plan&#232;te de plus en plus peupl&#233;e ; la concurrence pour l'acc&#232;s et l'usage des ressources, voil&#224; d'autres facteurs qui multiplieront conflits et difficult&#233;s. Seuls ceux qui arriveront &#224; construire une &#233;conomie et une &#233;cologie durables bas&#233;es sur l'&#233;nergie et les ressources renouvelables arriveront &#224; s'en sortir, les pays comme les individus.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET :
&quot; Ce sont les nations qui se mobilisent,
d&#233;veloppent des projets qui seront les gagnantes demain. &quot;&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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	</item>



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		<title>La taxe carbone de Sarkozy au banc d'essai</title>
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		<dc:creator>Rcoutouly</dc:creator>

<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique16">4-Archives</category>


		<description>Quelques jours apr&#232;s l'annonce de la mise en place de la taxe carbone en France, faisons une petite analyse de cette r&#233;forme. &lt;br /&gt;Commen&#231;ons par le positif. Tout d'abord, certains esprits chagrins, y compris chez les &#233;cologistes, tirent &#224; boulets rouges sur cette r&#233;forme. Pourtant quelque soit les d&#233;fauts de cette r&#233;forme, il faut saluer le volontarisme du gouvernement. Alors que les probl&#232;mes &#233;cologiques s'accumulent, qu'une majorit&#233; des gouvernements et des &#233;lites dans le monde font preuve d'aveuglement (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique16" rel="directory"&gt;4-Archives&lt;/a&gt;


		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Quelques jours apr&#232;s l'annonce de la mise en place de la taxe carbone en France, faisons une petite analyse de cette r&#233;forme.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Commen&#231;ons par &lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;le positif.&lt;/strong&gt;
Tout d'abord, certains esprits chagrins, y compris chez les &#233;cologistes, tirent &#224; boulets rouges sur cette r&#233;forme. Pourtant quelque soit les d&#233;fauts de cette r&#233;forme, il faut saluer le volontarisme du gouvernement. Alors que les probl&#232;mes &#233;cologiques s'accumulent, qu'une majorit&#233; des gouvernements et des &#233;lites dans le monde font preuve d'aveuglement et d'attentisme, c'est tout &#224; l'honneur de notre pays de tenter de faire quelque chose. On gardera &#224; l'esprit cependant que c'est, sans doute, le souci d'arriver au sommet de Copenhague avec quelque biscuits dans sa besace qui a pouss&#233; Sarkozy &#224; agir.
Ensuite, on a beaucoup critiqu&#233; le niveau de taxation bien inf&#233;rieur &#224; ce qui &#233;tait pr&#233;conis&#233; par Hulot et son &#233;quipe, mais c'est sans doute plus intelligent de commencer par un taux bas plus &quot;acceptable&quot; &#224; condition de le monter ensuite. H&#233;las, ces hausses n'ont pas &#233;t&#233; pr&#233;sent&#233; de mani&#232;re claire. Enfin, il semble lucide de ne pas avoir fait dans la d&#233;magogie en l'appelant contribution, ce qu'elle n'&#233;tait manifestement pas, et en assumant le terme de taxe qui lui correspond parfaitement.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Venons-en au&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt; n&#233;gatif&lt;/strong&gt;, qui est largement plus lourd dans la balance.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Une analyse tr&#233;s int&#233;ressante de la taxe carbone a &#233;t&#233; d&#233;velopp&#233; de mani&#232;re magistrale sur ce &lt;a href=&quot;http://www.electron-economy.org/article-35687323.html&quot; class=&quot;spip_out&quot;&gt;site&lt;/a&gt;, c'est l&quot;'&#233;cologie de la fess&#233;e&quot;. C'est une mani&#232;re de voir l'&#233;cologie avec le prisme jud&#233;o-chr&#233;tien. Le pollueur fait le mal assimil&#233; au vice ; il doit donc &#234;tre puni gr&#226;ce &#224; la taxe. Le bon chr&#233;tien devient le vertueux &#233;colo qui doit &#234;tre r&#233;compens&#233;. Cette id&#233;ologie, je l'ai moi m&#234;me mise en sc&#232;ne dans mon &lt;a href=&quot;http://incitative.blogspot.com/&quot; class=&quot;spip_out&quot;&gt;premier blog&lt;/a&gt; en 2007. La vertu et le vice, attention &#224; ne pas devenir des Tartuffes de l'&#233;cologie !&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;La taxe carbone ne concerne que la lutte contre les &#233;missions de CO2. Or la crise environnementale a de multiples &lt;a href=&quot;http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article24&quot; class=&quot;spip_in&quot;&gt;autres aspects&lt;/a&gt; : en particulier l'&#233;puisement des ressources. L'uranium par exemple n'est pas concern&#233;, ni la disparition des ressources halieutiques, ni les probl&#232;mes d'acc&#232;s &#224; l'eau, ou ceux li&#233;s &#224; l'agriculture intensive.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;En taxant le carbone &quot;&#224; la source&quot;, c'est &#224; dire aupr&#232;s des consommateurs finaux, la taxe est support&#233;e essentiellement par des publics captifs (automobilistes, locataires de leurs logements) qui n'ont pas l'opportunit&#233; de changer de modes de consommation. La taxe n'aura, pour ses populations que des inconv&#233;nients sans pouvoir influer sur les investissements n&#233;cessaire pour passer &#224; une &#233;conomie d&#233;carbon&#233;e.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;En faisant le choix de &quot;rendre&quot; l'argent de la taxe sous la forme de ch&#233;que vert pour les plus d&#233;munis et de r&#233;duction d'imp&#244;ts sur le revenu pour les m&#233;nages qui y sont assujetti, le gouvernement favorise la consommation des m&#233;nages qui risquent d'&#234;tre .. bien peu &#233;cologique et de participer encore aux &#233;missions de carbone. Ce choix est encore celui des r&#233;ductions d'imp&#244;ts qui fragilisent toujours plus le syst&#232;me de solidarit&#233; nationale.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;En esp&#233;rant des changements de comportement gr&#226;ce &#224; cette taxe, le gouvernement table sur des effets &#224; long terme. Il faudra en effet attendre que les acheteurs de voiture neuve, les constructeurs de maisons investissent dans ce sens, il faudra du temps avec des effets qui resteront longtemps n&#233;gligeable car il faudra attendre le renouvellement du parc automobile (10 &#224; 15 ans) et celui du parc immobilier (un si&#232;cle au moins). Or l'urgence &#233;cologique r&#233;clame des r&#233;actions beaucoup plus rapides et larges.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Le gouvernement a longuement h&#233;sit&#233; sur ses choix concernant l'utilisation de l'argent, ce flou n'a pas favoris&#233; l'id&#233;e de d&#233;part du dispositif : celui du double dividende. L'opinion n'a donc pas compris &#224; quoi allait servir l'argent pendant longtemps. Si le choix final de la redistribution a pu appara&#238;tre comme rassurant pour l'opinion, le fait d'avoir fait transit&#233; cet argent par les caisses de l'Etat est de nature &#224; nourrir toutes les inqui&#233;tudes sur sa redistribution. Sur ce point, je conseille vivement la &lt;a href=&quot;http://www.lesechos.fr/info/analyses/020132882727-la-taxe-carbone-menace-pour-les-ressources-fiscales.htm&quot; class=&quot;spip_out&quot;&gt;lecture du papier de Jean-Fran&#231;ois Pecresse dans les Echos.&lt;/a&gt;&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;En conclusion, en instaurant cette taxe carbone, la France vient de rejoindre les pays europ&#233;ens les plus innovants qui ont mis en place ce type de dispositif il y a une dizaine d'ann&#233;es. Mais ce type de taxe est dat&#233;e et d&#233;pass&#233;, il existe maintenant des outils fiscaux beaucoup plus performants et efficaces comme la taxe sur le carbone ajout&#233; (TCA) ou la carte individuelle de CO2 ou les contributions incitatives.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;&lt;strong class=&quot;spip&quot;&gt;En d&#233;finitive, c'est comme si la France d&#233;cidait de se doter enfin d'avions Caravelle alors que l'Airbus A380 vient de sortir !&lt;/strong&gt;&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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	</item>



	<item>
		<title>Pourquoi tant de scepticisme devant le r&#233;chauffement climatique et autres catastrophes annonc&#233;es ?</title>
		<link>http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?article26</link>
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		<dc:date>2009-08-03T09:08:35Z</dc:date>
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		<dc:creator>Rcoutouly</dc:creator>

<category domain="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique15">2-Ecologie politique</category>


		<description>Si nous acceptons l'id&#233;e que nous sommes devant de graves dangers, il faut essayer de comprendre pourquoi, alors, la grande majorit&#233; de nos contemporains, semblent refuser de croire &#224; la gravit&#233; du probl&#232;me. &lt;br /&gt;Une enqu&#234;te, &#224; la fin de la premi&#232;re d&#233;cennie du si&#232;cle, r&#233;v&#232;le qu'une dizaine de millions d'europ&#233;ens, soit un sur cinquante, a chang&#233; radicalement de vie, cherchant &#224; consommer moins, &#224; limiter radicalement son empreinte &#233;cologique, ne prenant plus l'avion, roulant &#224; v&#233;lo, etc. &lt;br /&gt;Mais les autres, la tr&#232;s (...)


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&lt;a href="http://innovationpolitiqueecologie.com/spip.php?rubrique15" rel="directory"&gt;2-Ecologie politique&lt;/a&gt;


		</description>


 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Si nous acceptons l'id&#233;e que nous sommes devant de graves dangers, il faut essayer de comprendre pourquoi, alors, la grande majorit&#233; de nos contemporains, semblent refuser de croire &#224; la gravit&#233; du probl&#232;me.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Une enqu&#234;te, &#224; la fin de la premi&#232;re d&#233;cennie du si&#232;cle, r&#233;v&#232;le qu'une dizaine de millions d'europ&#233;ens, soit un sur cinquante, a chang&#233; radicalement de vie, cherchant &#224; consommer moins, &#224; limiter radicalement son empreinte &#233;cologique, ne prenant plus l'avion, roulant &#224; v&#233;lo, etc.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Mais les autres, la tr&#232;s grande majorit&#233;, pourquoi, alors que l'&#233;vidence de la crise &#233;cologique plan&#233;taire s'impose de plus en plus, pourquoi ne change-t-elle pas ? R&#233;pondre &#224; cette question est cruciale, car c'est la majorit&#233; qu'il faut convaincre.
L'image la plus parlante est celle de l'autruche qui, devant le danger, met la t&#234;te dans le sable et attend. Mais l'id&#233;e d'une population majoritairement &#171; idiote &#187; pour ne pas voir &#171; l'&#233;vidence &#187; et donc changer radicalement de vie, ne r&#233;siste pas &#224; l'analyse.
D'abord, parce que une part croissante de la population, souvent la plus cultiv&#233;e et int&#233;ress&#233;e par l'&#233;volution soci&#233;tale, a parfaitement compris les dangers qui nous menacent. Ensuite, parce que la grande majorit&#233; des personnes ne peut admettre et comprendre ce qui se passe pour des raisons que nous allons expliquer plus loin.
Trouver des solutions, qui concernent tous le monde, n&#233;cessite d'abord de comprendre, ce qui se passe dans la t&#234;te des gens, des diff&#233;rents acteurs qui prennent tout les jours des d&#233;cisions plus ou moins &#171; &#233;cologiques &#187;, qu'il s'agisse des simples citoyens ou consommateurs (selon le point de vue o&#249; on se place), des chefs d'entreprises, des &#233;lites intellectuelles et des hommes politiques.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Il faut d&#233;passer les discours simplistes et catastrophistes sur l'Apocalypse qui nous menace, qui permettrait de s&#233;parer une minorit&#233; &#171; &#233;clair&#233;e &#187; qui aurait compris la v&#233;rit&#233; , d'une majorit&#233; subissant la d&#233;gradation de la plan&#232;te et se pr&#233;cipitant, comme les moutons de Panurge, vers l'ab&#238;me. Ce d&#233;passement est une n&#233;cessit&#233; pour que l'Humanit&#233; trouve des solutions acceptables par tous, mise en pratique par une majorit&#233; toujours plus importante, solutions qu'il ne sert &#224; rien d'appliquer seul dans son coin, puisque c'est la totalit&#233; de la plan&#232;te qui est concern&#233;e.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Examinons maintenant le point de vue des diff&#233;rents contemporains sur la crise plan&#233;taire qui nous menace. Prenons d'abord le cas d'un homme d'une soixante d'ann&#233;e, n&#233; apr&#232;s la seconde guerre mondiale, vivant dans un pays d&#233;velopp&#233;, et disposant de revenus corrects ou confortables. Celui-ci ne peut souvent comprendre ce qui est en train de se passer car il a connu les d&#233;cennies de d&#233;veloppement fulgurant qui ont suivi le second conflit mondial. Les ralentissements &#233;conomiques qui ont eu lieu apr&#232;s cette p&#233;riode n'ont gu&#232;re &#233;branl&#233; son niveau de vie, et des p&#233;riodes d'embellies (la r&#233;volution internet et num&#233;rique de la fin du XX&#233;me si&#232;cle) ont renforc&#233; sa croyance en des p&#233;riodes cycliques avec des hauts et des bas. La victoire du capitalisme sur le communisme a accru sa confiance dans un syst&#232;me &#233;conomique et politique qui lui a apport&#233; prosp&#233;rit&#233; et sant&#233;. La notion de progr&#232;s de l'Humanit&#233; est fortement ancr&#233; dans sa mentalit&#233;. On comprend mieux alors son incr&#233;dulit&#233; devant la crise plan&#233;taire dont on lui raconte la menace. Les ours polaires qui nagent dans l'eau glac&#233; lui semble bien lointain et il ne se voit pas changer un mode de vie qui lui a toujours r&#233;ussi. Il faut relier cette analyse au fait, que, en ce d&#233;but de si&#232;cle, les livres sur le probl&#232;me climatique sont concurrenc&#233;s par autant de livres exprimant leur scepticisme devant ces ph&#233;nom&#232;nes. Notre homme est incr&#233;dule devant le changement climatique et la crise plan&#233;taire. Les historiens ont bien compris et d&#233;crits depuis longtemps ce qu'ils appellent &#171; le temps long &#187; par opposition au &#171; temps court &#187; des &#233;v&#233;nements : les mentalit&#233;s humaines &#233;voluent beaucoup plus lentement que le cours des faits. Il est tr&#232;s difficile de convaincre celui qui, toute sa vie, a connu radicalement autre chose.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Ce d&#233;calage entre ce qui est en train de se passer et les r&#233;sistances incr&#233;dules de la majorit&#233; de la population concerne aussi les hommes politiques qui nous gouvernent car ils sont issus de cette g&#233;n&#233;ration et ont le m&#234;me v&#233;cu. Pour faire une comparaison, nous sommes un peu dans la situation de l'Humanit&#233; au d&#233;but de l'ann&#233;e 1914. Une minorit&#233; de pacifistes luttait lucidement contre une guerre qu'ils pensaient, &#224; raison, horrible, alors que la majorit&#233; des populations europ&#233;ennes et des &#233;lites, ne pouvaient imaginer ce qui allait se passer dans les tranch&#233;es, tout simplement parce que les guerres qu'avait connu la g&#233;n&#233;ration pr&#233;c&#233;dente &#233;taient moins meurtri&#232;res, plus courtes, et que la fin du XIX&#233;me si&#232;cle avait donn&#233; lieu &#224; peu de conflits en Europe.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Cette posture de l'homme occidental d'&#226;ge m&#251;r se retrouve, sans doute, dans celle des jeunes &#233;lites des pays &#233;mergents, pays qui connaissent depuis la fin du XX&#233;me si&#232;cle, un d&#233;veloppement fulgurant. Cette fulgurance emp&#234;chant de voir les d&#233;g&#226;ts que cr&#233;e cette densification des espaces et cette utilisation particuli&#232;rement rapide et vorace des ressources.
Si on s'int&#233;resse maintenant &#224; d'autres cat&#233;gories de personnes, il faut d'abord parler des deux-tiers de l'Humanit&#233; constitu&#233;s par les personnes en situation de grande pauvret&#233;. Quelque soit leur situation culturelle, &#233;conomique et sociale, ces populations engag&#233;es dans une logique de survie, ne peuvent m&#234;me pas se pr&#233;occuper d'environnement. En effet, l'exploitation de celui-ci est souvent vitale pour subvenir &#224; leurs besoins.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Si on change de cat&#233;gorisation, et que l'on s'int&#233;resse maintenant aux &#233;lites, on peux distinguer diff&#233;rents m&#233;tiers caract&#233;ristiques. Les chefs d'entreprise, &#224; la recherche de nouveaux march&#233;s et produits, oblig&#233;s d'anticiper sur l'&#233;volution de leur soci&#233;t&#233;, sont souvent sensibles &#224; la question environnementale.
Par contre, les &#233;conomistes, les professions intellectuels sup&#233;rieurs (journalistes, cadres sup&#233;rieurs) sont impr&#233;gn&#233;s, par leurs &#233;tudes et leurs m&#233;tiers, par les id&#233;es lib&#233;rales, qui d&#233;veloppent une vision du monde, o&#249; la concurrence pour l'acc&#232;s aux ressources est reconnu mais sans que soit envisag&#233; les limites de ces ressources. La conception du monde, et le m&#234;me point de vue, expos&#233; plus haut, sur l'histoire r&#233;cente, d&#233;cr&#233;dibilise le discours environnemental. Ce manque de cr&#233;dibilit&#233; est accentu&#233; par la vision fr&#233;quente, d'une &#233;cologie interventionniste, v&#233;cue comme un nouveau socialisme.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Cette id&#233;e en rencontre une autre : celle d'une &#233;cologie, qui serait un retour en arri&#232;re ( &#171; &#224; la bougie &#187;) inacceptable pour celui qui croit au progr&#232;s. Or, cette croyance dans le progr&#232;s, n'est pas une id&#233;e monopolis&#233;e par les lib&#233;raux, elle est famili&#232;re aux gens de gauche, qui souvent r&#233;fute une &#171; d&#233;croissance &#187; incompatible avec l'esp&#233;rance d'une &#233;l&#233;vation du niveau de vie.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;On l'a bien compris : c'est l'ensemble de nos mentalit&#233;s qui r&#233;siste devant l'id&#233;e de crise plan&#233;taire.
Pourtant, cette id&#233;e est de plus en plus admise, et suscite, pourtant, peu de changements profonds des pratiques, chez ceux, de plus en plus nombreux, qui sont inquiets devant le ph&#233;nom&#232;ne, et particuli&#232;rement devant le r&#233;chauffement climatique. Trois attitudes peuvent se distinguer alors :
&lt;br /&gt; le refus de se &#171; prendre la t&#234;te &#187;, de se g&#226;cher la vie pour cela, &#171; vivons pendant qu'il est encore temps &#187; et on verra ensuite.
&lt;br /&gt; la prise de conscience s'accompagne de gestes simples, au niveau de l'individu (prendre une douche et non un bain, &#233;conomiser l'&#233;lectricit&#233;, faire le tri des d&#233;chets, etc.). Cette attitude se d&#233;veloppe mais se heurte souvent aux envies consum&#233;ristes. Il n'est pas facile de renoncer &#224; son confort. Personnellement, j'ai du mal &#224; r&#233;sister &#224; ma passion du voyage et des terres lointaines, dont je sais pourtant qu'elle aggrave fortement mon empreinte &#233;cologique.
&lt;br /&gt; enfin, m&#234;me convaincu, le citoyen n'a pas toujours les moyens de changer de vie. Prenons l'exemple d'un cadre moyen qui a achet&#233; une maison dans une lointaine banlieue, parce qu'il n'avait pas les moyens d'en acheter une au centre-ville. Le voil&#224; oblig&#233; de prendre sa voiture tous les jours pour aller y travailler, avec un budget serr&#233;, sans transport en commun fiable. Ses convictions ne r&#233;sistent pas &#224; sa r&#233;alit&#233; financi&#232;re : il a besoin lui aussi de &#171; produire du CO2 &#187; avec sa voiture, pour, simplement, survivre professionnellement.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;On le voit, la tr&#232;s grande majorit&#233; de l'Humanit&#233; a des raisons l&#233;gitimes de ne pas changer d'attitude. Par cons&#233;quent, lutter contre la crise plan&#233;taire n&#233;cessite aussi de comprendre les motivations des diff&#233;rents acteurs, de trouver des solutions qui prennent en compte ces contraintes qui p&#232;sent sur l'&#233;volution des comportements.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Pour conclure, nous voudrions revenir sur le comportement des hommes politiques. Nous avons montr&#233; que le syst&#232;me de pens&#233;e, qui &#233;tait majoritairement le leur, &#233;tait celui d'un univers mental qui a du mal &#224; accepter la r&#233;alit&#233; de cette crise plan&#233;taire. Pourtant, en ce d&#233;but du XXI&#233;me si&#232;cle, le d&#233;sarroi de beaucoup d'entre-eux, la difficult&#233; &#224; trouver des r&#233;ponses &#224; un monde de plus en plus complexe, doit les amener &#224; se poser des questions sur leur actes politiques.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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		<title>les pi&#232;ges de la contribution &quot;climat-&#233;nergie&quot;</title>
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 <content:encoded>&lt;div class='rss_chapo'&gt;Alors que la contribution climat-&#233;nergie est sur les rails avec la mise en place de la commission pr&#233;sid&#233;e par Michel Rocard et charg&#233;e de faire des propositions, on peut s'inqui&#233;ter de certaines solutions pr&#233;conis&#233;es.&lt;/div&gt;
		&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Le premier risque provient de la nature m&#234;me de cette contribution, elle se veut dissuasive. Or, pour l'&#234;tre, il faut qu'elle soit significative et donc cons&#233;quente. On voit tout de suite les probl&#232;mes politiques que cela pose. D'ailleurs les premi&#232;res r&#233;actions des journalistes ont &#233;t&#233; d'insister sur &quot;l'hypocrisie&quot; du mot contribution qui ne serait qu'une taxation de plus. A partir de l&#224;, on imagine les r&#233;sistances qui vont se d&#233;velopper dans le champ m&#233;diatique et politique quand la mise en place de la contribution va se pr&#233;ciser.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Deuxi&#232;me probl&#232;me : cette contribution doit permettre des changements dans le comportement des diff&#233;rents acteurs, mais rien ne prouve que le &quot;signal-prix&quot; entra&#238;nera une &#233;volution du comportement des acteurs.
Prenons par exemple les migrations pendulaires domicile-travail en automobile. Dans ce champ, l'instauration d'une contribution &quot;climat-&#233;nergie&quot; classique n'aura que tr&#232;s peu d'effets sur les &#233;missions de gaz &#224; effets de serre, car la majorit&#233; des automobilistes n'ont pas choisi d'habiter en p&#233;riph&#233;rie des agglom&#233;rations, ils subissent cet &#233;tat de fait. A l'exception marginale du co-voiturage, ils ne pourront pas r&#233;duire leur &#233;mission et subiront la contribution. Ils pourront changer leur habitude si on leur propose des r&#233;seaux de transport de qualit&#233; et si on redensifie les centres urbains.&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Troisi&#232;me probl&#232;me : pour reprendre ce qui est dit dans le livre blanc, il s'agit de s'attaquer aux &#233;missions diffuses de gaz &#224; effet de serre, &#233;missions d&#251;es &#224; des acteurs multiples. Il est donc paradoxal de penser qu'une contribution unique puisse r&#233;gler diff&#233;rents probl&#232;mes ayant des logiques et des probl&#233;matiques diff&#233;rentes&lt;/p&gt; &lt;p class=&quot;spip&quot;&gt;Quatri&#232;me champ de probl&#232;mes : que faire des recettes de cette contribution ? J'ai not&#233; trois propositions : compenser la taxe professionnelle, diminuer le co&#251;t du travail pour les entreprises, distribuer une prime soit &#233;gal entre tous les m&#233;nages, soit envers les moins favoris&#233;s. Ces propositions ont toutes le m&#234;me d&#233;faut : elles ne profitent pas &#224; la lutte contre les &#233;missions de CO2, elles ob&#233;issent donc &#224; d'autres logiques. Il y a donc le risque cons&#233;quent que ces autres logiques pilotent en sous-main, ou, en tout cas, influent fortement sur la mise en place de notre contribution. Cela entra&#238;nera des effets pervers sur sa mise en place et brouillera le message aupr&#232;s du public.
Pour toutes ces raisons, le syst&#232;me des contributions incitatives que je propose me semble pr&#233;f&#233;rable.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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